Le transport des marchandises dangereuses

Ce cours fournit des renseignements sur les exigences de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d’application. Il comprend une description détaillée de tous les aspects du système de TMD par voie routière et est recommandé aux employeurs, propriétaires, gestionnaires, superviseurs, coordinateurs en TMD et à ceux qui ont la responsabilité de déterminer les exigences de formation pour les employés qui manipuleront des marchandises dangereuses.

Les sujets énumérés aux paragraphes a) à k) de l'article 6.2 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses sont abordés dans les modules de cours. Le cours porte également sur la modification réglementaire DORS/2020-23 TMD. Le paragraphe 6.2 l) OACI et le paragraphe 6.2 m) sur les exigences relatives à la formation énoncées au Code IMDG ne sont pas abordés dans le cours.

1. Survol : Donne une introduction et un aperçu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application. Comprend de l'information sur la formation, la classification, la documentation, les indications de danger, les contenants et les urgences.
2. Formation, inspection et conformité : Décrit les responsabilités des employeurs en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application. De l'information est fournie sur la formation et la certification des employés ainsi que sur l'inspection et l'application de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application par Transports Canada.
3. Classification des marchandises dangereuses : Décrit comment les marchandises dangereuses sont classées en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application. Donne de l'information sur les neuf classes de danger, ainsi que la relation des classes de TMD avec les exigences relatives à l'expédition et les indications de danger.
4. Documents relatifs aux marchandises dangereuses : Explique l'objectif de la documentation, les éléments d'information requis pour les documents d'expédition ainsi que les exigences pour les expéditeurs, les transporteurs et les destinataires. L'information est fondée sur les exigences de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application.
5. Indications de sécurité : Explique les types d'indications de danger, leur objectif ainsi que leurs exigences en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application. Comprend de l'information sur le moment auquel les indications de danger doivent être affichées, comment elles doivent l'être, ainsi que le moment auquel elles doivent être enlevées ou remplacées.
6. Contenants : Décrit les divers types de « contenants » (comme les barils et les réservoirs) pour les marchandises dangereuses en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application. Comprend de l'information sur le système d'emballage des Nations Unies et d'autres normes pour les contenants, les indications de danger et d'autres exigences, comme la manutention et l'entreposage des contenants.
7. Intervention d'urgence :Décrit les divers types d'événements dangereux et les exigences relatives au signalement de fuites et de déversements et à l'intervention en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et de son règlement d'application. Comprend de l'information sur l'utilisation du Guide des mesures d'urgence et les plans d'intervention d'urgence (PIU).
8. Cas spéciaux se rapportant au transport routier : Décrit les exemptions ou les exemptions partielles des exigences dans la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et son règlement d'application. Explique quand les cas spéciaux peuvent être utilisés.

Les exemples et les questionnaires renforcent l'apprentissage et chaque module comprend une auto-évaluation pour évaluer la compréhension de la matière.

• De comprendre les exigences du système de TMD auxquelles doivent se conformer les employeurs, les expéditeurs, les transporteurs et les destinataires;
• D'évaluer les exigences en matière de formation et d'agrément des employés devant remplir des fonctions liées au TMD;
• Comprendre le rôle de l'inspecteur de Transports Canada et vos droits;
• D'établir une marche à suivre efficace pour la classification et la documentation des marchandises dangereuses;
• Savoir quand les expéditions sont exemptées ou partiellement exemptées du système de TMD;
• Choisir le contenant adéquat;
• Veiller à ce que les indications de danger appropriées soient apposées sur les contenants;
• D'élaborer des systèmes adéquats de planification des mesures d'urgence et d'intervention d'urgence;
• Savoir quand des rapports spéciaux sont nécessaires.

Il faut en moyenne 10,5 heures pour terminer ce cours.

• Fortement recommandé aux gestionnaires et aux superviseurs qui ont des responsabilités relatives au TMD et aux coordonnateurs du TMD.
• Ce cours est recommandé aux employeurs et aux propriétaires d'entreprises ayant des responsabilités en matière de TMD;
• Expéditeurs, transporteurs, destinataires et autres personnes ayant des responsabilités en matière de TMD et qui préfèrent suivre un cours approfondi sur le système de TMD.

Le CCHST offre également un cours intitulé Le TMD : Un survol destiné aux gestionnaires, aux employés et aux personnes qui doivent connaître les dispositions du TMD, mais qui ne sont pas responsables des activités liées au TMD.

Veuillez consulter notre fiche d’information pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la formation sur le TMD

Transports Canada a préparé des directives pour apporter des précisions au sujet des exigences en matière de formation qui figurent dans la partie 6 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Pour de plus amples renseignements, voir https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/publications-avislc-advol1fnew-267.htm.

Les sujets énumérés aux paragraphes a) à k) de l'article 6.2 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses sont abordés dans le cours en ligne.

Le paragraphe 6.2 l) OACI et le paragraphe 6.2 m) sur les exigences relatives à la formation énoncées au Code IMDG ne sont pas abordés dans le cours.

Remarque : En plus de suivre ce cours, la formation au travail sur le type de substances manutentionnées et le type d'équipement utilisé doit être donnée par l'employeur.

Vous n'avez pas besoin d'avoir une connaissance technique du système de TMD. Il est toutefois utile de connaître les produits chimiques commerciaux et de l'industrie du transport.

Ce cours est offert en ligne. Pour le suivre, vous n'avez besoin que d'un ordinateur et d'une connexion à Internet. Ce cours en ligne est conçu pour vous permettre de faire des apprentissages à votre propre rythme, dans votre environnement et au moment qui vous convient le mieux.

Le contenu de la formation a été élaboré par le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) et a été révisé par des représentants des syndicats, des employeurs et du gouvernement afin d’assurer une perspective équilibrée.

Ce cours est aussi offert en anglais.

Le coût est fondé sur le nombre total de droits de participation achetés. Le coût par participant pour une licence multiparticipant est calculé en appliquant les réductions pour volume suivantes au coût de participation individuelle: